Documents Officiels de l'AOES94

L'AOES94 - Association pour l’Organisation des Etudes Scolaires 94 - communique de façon transparente les documents essentiels et structurels de l'association. Ces documents sont accessibles depuis cette page.

Déclaration de l'association AOES94 sous le N° W941010414 en préfecture de Créteil le 31/03/2016.

Identifiant SIRET : 819 664 863 00027 APE 9499Z.

Convention Collective Nationale de l'Animation IDCC 1518, Brochure 3246.

Assurance MACIF pour les salariés, les sous-traitants (autoentrepreneur), les élèves et les membres bénévoles de l'association AOES94.

Les Statuts de l'AOES94

• Cliquez ci-dessous pour télécharger les statuts de l'AOES94 déposés à la préfecture de Créteil

Le Réglement Intérieur de l'AOES94

• Cliquez ci-dessous pour télécharger la version en vigueur du Règlement Intérieur de l'AOES94

Les conditions Générales (pour les élèves et les familles)

• Cliquez ci-dessous pour télécharger les conditions générales pour les adhérents

Convention type "Convention Ville"

• Cliquez ci-dessous pour télécharger un modèle de convention entre une ville et l'AOES94

Convention type "Convention Ecole"

• Cliquez ci-dessous pour télécharger le modèle de convention entre chaque école et l'AOES94

Charte des Encadrants

• Cliquez ci-dessous pour télécharger la charte des encadrants qui surveillent les études scolaires AOES94

Déclaration Incident et Accident à l'assurance MACIF

• Cliquez ci-dessous pour télécharger le formulaire à remplir en cas d'incident pendant les études scolaires